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1. Objet
Les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations de la société EOL GROUP et de l’acheteur dans le cadre de la vente des biens et des programmes proposés par la société EOL GROUP/ELDORADO sur son site Web.
S’agissant d’un contrat conclu à distance sur un mode électronique, la société EOL GROUP entend s’identifier auprès de l’acheteur :
Identification de la Société (éditeur du site) EOL GROUP / ELDORADO SAS au capital de 40 000 euros Siège social : 395 Rue du Général de Gaulle – 59 700 MARCQ EN BAROEUL
Service Clients : Pour toute information, question ou conseil, notre service clients est à votre disposition :
-par téléphone : 0 800 59 2007 (Numéro vert)
-par email : [email protected]
Dans le contrat ci-après, la société EOL GROUP / ELDORADO est dénommée « Diet Avenue / Diet Expert », l’acheteur ou client est dénommé « l’acheteur » ou « vous ». Diet Avenue / Diet Expert ne s’adresse qu’à des consommateurs personnes physiques, n’agissant pas dans un cadre professionnel. Les offres de Diet Avenue / Diet Expert ne s’adressent pas à des professionnels.
2. Documents contractuels – archivage
Le présent contrat est formé par les présentes conditions générales de vente et par ordre décroissant de valeur juridique, le courriel de confirmation de la commande et la facture.
Conformément à la loi, Diet Avenue / Diet Expert conserve pendant une durée de dix ans votre contrat dans ses registres informatiques.
Vous disposez d’un droit d’accès au contrat archivé que vous pourrez exercer en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : [email protected]
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Diet Avenue / Diet Expert dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage du courriel de confirmation et des factures sera effectué sur un support fiable et durable pouvant être juridiquement produit à titre de preuve.
3. Informations disponibles sur le site
Diet Avenue / Diet Expert fait connaître à l’acheteur l’ensemble des caractéristiques essentielles des biens et services proposés. Pour les produits, ces caractéristiques apparaissent à l’appui de la photographie illustrant l’offre.
Lorsque les photographies présentent les produits dans un certain contexte illustratif, l’acheteur est informé que ce contexte n’est pas contractuel.
4. Les offres et les prix
Toutes les offres de produits et services proposées sur le site sont limitées aux territoires définis en annexe 1.
Le contrat n’étant proposé qu’en langue française, Diet Avenue / Diet Expert exclut toute responsabilité en cas de mauvaise compréhension par un internaute qui ne maîtriserait pas la langue française.
L’offre est faite pour une durée déterminée, il convient à l’acheteur de prêter attention à la limite de validité de l’offre dans le temps telles que précisée sur le site www.diet.expert.
Les prix sont indiqués dans le bon de commande en ligne. Ils sont indiqués en euros TTC hors participation forfaitaire aux frais de port.
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, quel que soit le nombre d'articles commandés (ils ne sauraient par conséquent être réduits du fait de l'indisponibilité d'un article commandé).
5. Responsabilités
5-1 Objectifs de perte de poids
Les programmes diététiques proposés par Diet Avenue / Diet Expert constituent d’une part l’accompagnement qui pourra vous aider à atteindre les objectifs fixés et d’autre part, ils sont fondés sur des expériences et des statistiques qui démontrent leur efficacité. Diet Avenue / Diet Expert peut vous communiquer ces statistiques sur simple demande de votre part.
Toutefois, les objectifs de perte de poids sont des objectifs moyens et sont réalisés par Diet Avenue / Diet Expert à titre purement indicatif.
La réalisation de ces objectifs dépend du suivi rigoureux de votre programme diététique, mais aussi essentiellement de votre état de santé susceptible d'influencer la perte de poids et d’autres facteurs tels que la pratique du sport et le suivi d’une alimentation équilibrée.
A ce titre, Diet Avenue / Diet Expert attire votre attention sur le fait que les compléments alimentaires proposés par Diet Avenue / Diet Expert ne peuvent remplacer une alimentation équilibrée.
En conséquence de ce qui précède, Diet Avenue / Diet Expert ne saurait être tenue d’une obligation de résultat quant à l’atteinte des objectifs de perte de poids.
Vous acceptez que ni Diet Avenue / Diet Expert, ni aucune personne liée à Diet Avenue / Diet Expert ou au site Internet diet.expert, ne pourra être tenue pour responsable en cas de résultat non conforme à l'objectif fixé.
En cas de doute, avant de commencer ou pendant votre parcours minceur, consultez notre conseiller ou votre médecin généraliste sans tarder.
5-2 Contre-indications au suivi d’un programme Diet Expert
Diet Avenue / Diet Expert attire votre attention sur l’importance du respect des contre-indications au suivi d’un programme :
a) Contre-indications absolues
- Enfants, adolescents
- Femmes enceintes ou allaitantes
- Désordres comportementaux en particulier, troubles du comportement alimentaire, alcoolisme, toxicomanie
- Porphyrie
- Artériopathie cérébrale
- Maladies hépatiques et rénales
- Diabète insulinodépendant
- Diabète non insulinodépendant traité par les antidiabétiques oraux
- Hémopathie, cancers
- Désordres électrolytiques
- Hypotension orthostatique
- Maladies cardiovasculaires ou cérébrovasculaires (troubles du rythme cardiaque, infarctus récent, angor instable, insuffisance cardiaque décompensée, accident vasculaire récent)
- Maladie métabolique héréditaires
- Maladie de Crohn
b) Contre-indications relatives
- Goutte
- Lithiase
- Cardiopathie ischémiques sévères
Diet Avenue / Diet Expert VOUS RECOMMANDE DE CONSULTER VOTRE MEDECIN TRAITANT AFIN QU'IL PUISSE VOUS CERTIFIER QUE VOUS ETES SUSCEPTIBLE DE SUIVRE UN PROGRAMME BOOSTER.
Vous acceptez que ni Diet Avenue / Diet Expert, ni aucune personne liée à Diet Avenue / Diet Expert ou au site Internet diet.expert, ne pourra être tenue pour responsable en cas de non-respect desdites contre-indications.
5-3 Suivi du programme
Diet Avenue / Diet Expert ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une utilisation des produits vendus non conforme à celle recommandée par Diet Avenue / Diet Expert dans le cadre de ses programmes diététiques.
5-4 Communications de l’internaute
Diet Avenue / Diet Expert ne saurait être tenue pour responsable de l’absence de réalisation de l’objectif d’un programme alimentaire fondé sur des données erronées communiquées par l’acheteur, rendant le programme inadapté.
5-5 Fonctionnement et accès au site
Les éléments, informations et services auxquels l’acheteur accède, qu’il télécharge, utilise et qui sont offerts ou vendus par le site internet de Diet Avenue / Diet Expert sont fournis « tels quels » et sans garantie d’aucune sorte, le tout sous réserve des dispositions légales applicables en la matière.
Diet Avenue / Diet Expert ne souscrit aucun engagement ou garantie de quelque ordre que ce soit, expressément ou implicitement, quant au bon fonctionnement du site et à son contenu.
Diet Avenue / Diet Expert décline toute responsabilité en cas de dommages pouvant avoir été causés par un virus ou de tout autre problème d’altération de données résultant de l’accès à ses services, du téléchargement ou de l’utilisation de ceux-ci, en ce compris, mais de manière non exhaustive, les préjudices directs et indirects.
Diet Avenue / Diet Expert se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment pour le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.
Pour toute remarque ou question, vous êtes invité à nous contacter.
6. Commande et paiement
6.1 Etapes à suivre pour passer commande sur le site :
Depuis le diagnostic, le client doit :
- répondre aux questions du diagnostic puis valider
- sélectionner le type de programme puis valider
- sélectionner le nombre de produits puis valider
- différents produits complémentaires vous sont proposés puis valider
- remplir les informations personnelles puis valider
- valider le récapitulatif du programme
- remplir les informations de livraison, compléter le paiement, vérifier les conditions générales de vente puis valider
- attendre la confirmation du paiement par carte bancaire
De la boutique, le client doit :
- sélectionner son ou ses produit(s) en cliquant sur la photo,
- préciser la quantité souhaitée, et ajouter au panier une confirmation de l’ajout s’ouvre sur l’écran
- remplir les informations personnelles puis valider
- remplir les informations de livraison, compléter le paiement, vérifier les conditions générales de vente puis valider
- attendre la confirmation du paiement par carte bancaire
La commande n’est validée qu’avec la confirmation du paiement :
- par carte bancaire lorsque la plateforme bancaire renvoie le message de validation de la transaction,
- par chèque bancaire, mandat postal ou mandat international lorsque les documents sont réceptionnés par Diet Avenue / Diet Expert,
- par virement bancaire lorsque les informations sont portées à la connaissance de Diet Avenue / Diet Expert par sa banque.
6.2 Commandes par téléphone:
Diet Avenue / Diet Expert utilise la même plateforme pour enregistrer les commandes par téléphone ou sur place. Une consultante saisit les informations données par le client.
6.3 Moyens de paiements acceptés :
L’acheteur s’engage à payer le coût des produits achetés ainsi que tous montants supplémentaires (y compris toutes taxes et majorations au taux de l’intérêt légal, en cas de retard, le cas échéant) qui peuvent être encourus au titre de ses achats ou liés à ceux-ci.
A ce titre, l’acheteur dispose à son choix des possibilités de paiement suivantes :
> Par carte bancaire (paiement sécurisé).
Diet Avenue / Diet Expert utilise la solution de commerce électronique Payzen.
L’acheteur est ainsi assuré de la protection de ses transactions. Les renseignements bancaires fournis lors de la confirmation d'une commande ne transitent jamais en clair sur le réseau Internet, évitant ainsi tout risque de piratage. Le cryptage des données s'effectue en 128 bits, soit le plus haut niveau de cryptage autorisé.
Diet Avenue / Diet Expert précise que le paiement s'effectue directement sur la plate-forme bancaire Payzen et que Diet Avenue / Diet Expert n'a à aucun moment accès au code de carte bancaire de l’acheteur.
> Par chèque bancaire (français)
Il suffit à l’acheteur d'indiquer " paiement par chèque " lors de sa commande en ligne ou par téléphone puis d’envoyer son chèque à l'ordre de EOL GROUP - Diet Avenue / Diet Expert, 395 rue du Général de Gaulle, 59 700 Marcq En Baroeul en indiquant son numéro de commande. La commande est traitée à la réception du chèque.
> Par virement bancaire
Il suffit à l’acheteur d'indiquer " virement bancaire " lors de sa commande en ligne ou par téléphone, puis de passer son ordre de virement sur le compte bancaire de Diet Avenue / Diet Expert avec pour référence son numéro de commande. La commande est traitée une fois que le virement correspondant à la totalité de la commande est crédité sur le compte de Diet Avenue / Diet Expert. L’intégralité des frais bancaires est supportée par le client.
> Par mandat postal
Il suffit à l’acheteur d'indiquer " mandat postal " lors de sa commande en ligne ou par téléphone et de joindre au mandat son numéro de commande. La commande est traitée à la réception du mandat. Le mandat doit couvrir l’intégralité de la commande. L’intégralité des frais bancaire est supportée par le client.
> Paiements échelonnés
Il n’est possible de fractionner les paiements que pour les paiements par chèque ou carte bancaire. Dans le cas contraire, la commande ne sera traitée qu’à réception du complément.
Diet Avenue / Diet Expert accepte les paiements fractionnés dans les conditions suivantes :
- en quatre fois sans frais par carte bancaire ou chèque bancaire à partir de 100 euros,
- en trois fois à partir de 75 euros,
- et en deux fois au-dessous de 50 euros.
En cas de paiement échelonné, expressément accepté par le vendeur, le non-paiement d’une seule échéance à son terme rendra immédiatement exigible la totalité du prix, qu’elles que soient les conditions convenues antérieurement même si les échéances ont donné lieu à l’établissement de traites acceptables.
6-4 Retard de paiement
Tout règlement après la date de paiement fixée pourrait donner lieu à la facturation de pénalités sans qu’une mise en demeure préalable de l’acheteur soit nécessaire. Le montant de ces pénalités serait au moins égal à :
- l’application de 5 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour de l’application des pénalités,
- augmentée de l’ensemble des frais engagés pour le recouvrement par voie contentieuse (liste non exhaustive : frais d’huissier, honoraires du cabinet de recouvrement de créances par exemple)
- ainsi que des indemnités prévues par l’article 700 du nouveau code de procédures pénales
En outre cette clause n’exclue pas les dommages et intérêts complémentaires.
L’acheteur ne peut jamais, au motif d’une réclamation formulée par lui, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation. Lorsque l’acheteur est en retard de paiement total ou partiel d’une échéance à son terme, le vendeur peut de ce seul fait et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable, immédiatement suspendre les livraisons, prestations, sans que l’acheteur ne puisse réclamer des dommages et intérêts au vendeur. En cas de recours par voie contentieuse, le vendeur est en droit de réclamer à l’acheteur, le remboursement des frais de toute sorte liés à la poursuite.
7. Livraison des produits
7-1 Délai de livraison
Pour la France, la livraison s'effectue par Chronopost : votre colis le lendemain chez vous avant 13 h * (délai garanti).
Les livraisons vers les DOM-TOM s'effectuent par Chronopost International ou Colissimo (délai constaté 72 h *)
Les livraisons vers les pays européens s'effectuent par Chronopost International (délai constaté 48 h*)
Les livraisons vers les autres pays s'effectuent par Chronopost International (délai constaté 3 ou 4 jours*) ou par Colissimo.
Voir annexe 1 pour les tarifs par territoire
(*) Les délais de livraisons annoncés sont à prendre en compte à la date d'expédition des commandes par Diet Avenue / Diet Expert soit, le jour même pour les commandes validées avant 12h, et le lendemain sinon. Les commandes ne sont pas expédiées le week-end et les jours fériés. Les commandes ne sont pas livrées le samedi et le dimanche.
Le délai garanti annoncé ne tient pas compte des cas de force majeure pouvant empêcher la livraison dans les temps (intempéries, rupture momentanée, retardement par les douanes pour l'étranger et les DOM TOM), ni de problèmes de livraisons dus à l’acheteur (adresse erronée ou incomplète). Toute réclamation doit parvenir dans les dix jours à compter de la date de la validation de la commande.
Si votre pays n'apparaît pas dans la liste, veuillez nous contacter.
Diet Avenue / Diet Expert donne à l’acheteur un numéro de colis lors de son expédition et peut le renseigner à tout moment de sa situation grâce au suivi Chronopost.
Lorsque l'article est disponible il vous sera envoyé en un jour ouvrable après réception et paiement de votre commande.
Si le produit n'est pas disponible, le client est prévenu dans les meilleurs délais par e-mail ou téléphone de la date de livraison estimée ou d’une proposition de remplacement par un produit équivalent.
Pour certaines destinations, Diet Avenue / Diet Expert peut utiliser d’autres messageries que Chronopost pour livrer le colis. Diet Avenue / Diet Expert communiquera alors les informations nécessaires au suivi du colis par mail au client.
8. Droit de rétractation
8-1 Droit de rétractation des produits non frais
L’acheteur pourra exercer son droit de rétractation conformément à l’article L 121-20 du code de la consommation dans le délai de 14 jours à compter de la réception des produits.
Ce droit s’exerce par le renvoi des produits à Diet Avenue / Diet Expert, seuls les frais de port restant à la charge de l’acheteur.
Les produits doivent être en état et conditionnement d'origine et retournés en colissimo recommandé à votre charge dans les 14 jours qui suivent votre livraison.
Aucun retour ne sera accepté après ce délai de 14 jours. Seuls les produits non ouverts seront remboursés.
Nous vous remercions de bien vouloir indiquer au dos de la facture inclus à l'origine dans votre colis, la raison du retour que vous effectuez. Ne pourront également être repris les colis pour lesquels aucun élément joint ne permet d’identifier l’expéditeur (n° commande, nom, prénom, adresse).
Emballez les articles avec précaution et envoyez-les exclusivement en colissimo recommandé à :
Diet Expert / EOL GROUP
1 Rue de la 3eme Révolution industrielle
PA Pierre Mauroy
59223 Roncq
Veuillez compter un délai de 30 jours ouvrés pour le traitement de votre retour. Le remboursement s’effectue soit :
• Par un chèque correspondant au montant du prix d’achat du ou des produit(s) achetés et envoyé à l'adresse de facturation indiquée lors de la commande
• Par le remboursement des échéances de carte bancaire déjà prélevées et / ou par l’annulation des transactions non encore échues.
Les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l’expéditeur. Le remboursement ne comprend donc pas les frais de livraison.
En cas de frais de port offerts, le montant forfaitaire des frais de port est retenu. Ce montant correspond au tarif en vigueur au jour de la commande.
En ce qui concerne les prestations de service, le délai de rétractation est de 7 jours francs à compter de l’acceptation de l’offre d’une prestation de service proposée par Diet Avenue / Diet Expert. Toute prestation commencée ne sera pas remboursée. Un rendez-vous téléphonique non annulé à l’avance sera réputé avoir été honoré (cf article 9), par conséquent le suivi diététique par téléphone ne peut être remboursé si le rendez-vous a eu lieu ou s’il n’a pas été annulé.
9. Garantie
9-1 Garantie générale
Aucune garantie commerciale autre que les garanties légales (articles L 211-1 à L 211-18 du Code de la consommation, garantie des vices et cachés prévue par le code civil) n’est donnée par Diet Avenue / Diet Expert.
Il appartient au client de toujours vérifier son colis à l'arrivée. Toutes réserves ou réclamations devront être adressées au service client dans les délais fixés à l'article L 133-3 du code de Commerce. Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la livraison pour adresser ses protestations. Toute réclamation devra être formulée en écrivant à l’adresse suivante :
EOL GROUP - Diet Avenue / Diet Expert
1 Rue de la 3eme Révolution industrielle
PA Pierre Mauroy
59223 Roncq
Ou par e-mail : [email protected]
Toute garantie est exclue en cas de défauts et détériorations provenant d’événements extérieurs, d’accidents, de sabotages, ou de tout événement présentant les caractéristiques de la force majeure.
Toute garantie est notamment exclue, en cas de mode de conservation des produits chez le consommateur impropre à leur nature.
9-2 Garantie atteinte de l’objectif :
Dans le cadre de son offre confiance diététique, Diet Avenue / Diet Expert vous offre une période de garantie d'un an à la fin de votre projet Diet Expert.
En cas de non atteinte de l'objectif défini à la fin du projet, ou de reprise du poids pendant la période de garantie d'un an, Diet Avenue / Diet Expert proposera alors au client un suivi personnalisé à titre gracieux durant une période maximale d'un an jusqu'à ce que le ou la cliente Diet Avenue / Diet Expert atteigne ou ré-atteigne l'objectif fixé.
L’objectif correspond à l’objectif de poids proposé par le diagnostic disponible sur le site diet.expert qui résulte des déclarations du client.
Les dates de démarrage du projet exposées lors du diagnostic sont théoriques et dépendent du démarrage effectif du programme. La date de démarrage peut éventuellement être décalée en cas d'indisponibilité d'agenda de la cliente ou de l'intervenant de Diet Avenue / Diet Expert.
La garantie est la mise à disposition d’un suivi personnalisé d’un an maximum, depuis la date de la fin du projet diététique, à raison d’un rendez-vous téléphonique avec une diététicienne, d’une durée moyenne de 10 minutes par mois sans fourniture de produits.
Dans les limites définies ci-après, Diet Avenue / Diet Expert garantit l’atteinte de l’objectif et le maintien fixé à l’issu des programmes Diet Expert. Dans le cas contraire Diet Avenue / Diet Expert proposera alors au client un suivi personnalisé pendant 1 an maximum à titre gracieux.
Conditions pour envisager l’activation de la garantie :
- Le client s’engage répondre sincèrement au diagnostic
- Le client s’engage à suivre scrupuleusement les conseils des diététicien(ne)s de Diet Avenue / Diet Expert
- Le client s’engage à utiliser l’outil de personnalisation : Diet Color et d’en suivre les conseils
- Le client s’engage à suivre la totalité du programme
Diet Avenue / Diet Expert pourra refuser d’appliquer ou suspendre la garantie atteinte de l’objectif dans les cas suivants :
- Lorsque le client n’aura pas respecté l’une des conditions susvisées
- Lorsque le client aura fourni des informations erronées
- Lorsque le client aura changé de programme
- Lorsqu’au cours du programme un incident de paiement est intervenu
- Lorsqu’un des rendez-vous n’a pu être dispensé du fait du client
Diet Avenue / Diet Expert pourra mettre fin à la garantie atteinte de l’objectif dans les limites prévues sans autre procédure que l’envoi d’un mail ou un simple appel téléphonique.
9-3 Résultats
Avertissement : Les résultats obtenus varient d’un individu à l’autre selon son profil (sexe, âge, état de santé, le rythme de vie, nombre de régimes suivis, pratique d’une activité physique, etc...), ils ne peuvent être garantis et se basent sur un suivi rigoureux du programme proposé, des menus, des conseils de votre diététicienne, ainsi que de la phase de stabilisation.
10. Retours – échanges – Remboursements : conditions
10-1 Produits
En dehors du droit de rétractation et des garanties légales mentionnées ci-dessus, tout retour de produit devra être soumis à l’accord préalable de Diet Avenue / Diet Expert et répondre aux conditions requises par elle. Sans accord préalable et/ou respect des conditions de retour, tout colis sera refusé par Diet Avenue / Diet Expert et réexpédié aux frais de l’expéditeur.
Concernant les échanges de produits, vos retours peuvent être envoyés à vos frais jusqu'à 30 jours suite à votre livraison, accompagnés d'une lettre expliquant les produits retournés ainsi que les produits souhaités en échange, également accompagnés d'un chèque du montant des frais de port vers votre adresse de livraison. Le montant des frais de réexpédition est forfaitaire et varie suivant le pays du destinataire. Nous réexpédions les échanges le lendemain de leur réception en nos locaux.
Aucun échange ne sera accepté après ce délai de 30 jours. Nous n'échangeons que les produits non ouverts.
En cas de contre-indication médicale, Diet Avenue / Diet Expert pourra rembourser les produits non utilisés sur présentation d’un certificat médical dans un délai maximum de 30 jours. Ce délai court à compter de la date de la facture. La marchandise doit être retournée aux frais du client avant la prescription.
Adresse de retour des produits:
Diet Expert / EOL GROUP
1 Rue de la 3eme Révolution industrielle
PA Pierre Mauroy
59223 Roncq
10-2 Prestations de services :
Diet Avenue / Diet Expert ne procèdera à aucun remboursement de prestations de services.
10-3 Colis retournés et non réclamés
Les colis non réclamés par les clients sont retournés chez Diet Avenue / Diet Expert par le transport après une quinzaine de jours en bureau de poste. Diet Avenue / Diet Expert envoie alors un message au client pour l’informer du retour du colis. La réexpédition du colis est la charge du client et correspond au frais réellement engagés par Diet Avenue / Diet Expert.
11. Points fidélité
Les points fidélité doivent être utilisés dans les 6 mois de la dernière commande. Le délai court à compter de la date de la dernière facture. Passé 6 mois, les points fidélité sont annulés.
Lors d’un remboursement les points fidélité sont ajustés.
Diet Avenue / Diet Expert peut organiser des offres promotionnelles ou commerciales qui se traduisent par des points fidélité. (Cf annexe 2)
12. Indisponibilité du produit
En cas d’indisponibilité du produit commandé, l’acheteur sera informé dans les meilleurs délais par téléphone ou mail de cette indisponibilité. Diet Avenue / Diet Expert proposera soit un produit de remplacement de qualité équivalente soit le remboursement intégral des sommes versées en paiement, et en tout cas dans les trente (30) jours de la notification d’indisponibilité du produit, sauf à ce que, dans la mesure du possible, soit convenu avec lui un délai de livraison plus long dans les conditions du point 6 ci-dessus.
13. Organisation et déroulement des rendez-vous.
13-1 Rendez-vous téléphoniques
Les rendez-vous sont prévus d’un commun accord entre Diet Avenue / Diet Expert et le client.
Un rendez-vous ne peut être décalé qu’avec l’accord de Diet Avenue / Diet Expert.
Les rendez-vous sont fixés à l’avance, en cas d’empêchement du client, celui-ci doit prévenir Diet Avenue / Diet Expert 48 h à l’avance.
Si deux tentatives pour joindre le client n’ont pu aboutir, le rendez-vous sera réputé avoir été honoré. Le rendez-vous suivant doit alors être pris à l’initiative du client dans un délai de 7 jours. Passé ce délai, Diet Avenue / Diet Expert se réserve le droit de mettre fin au contrat.
Si deux rendez-vous consécutifs n’ont pu aboutir du fait de l’indisponibilité du client, Diet Avenue / Diet Expert se réserve le droit de mettre fin au contrat.
14. Accès à des éléments en provenance de tiers par le site Internet de Diet Avenue / Diet Expert
Les sites extérieurs à Diet Avenue / Diet Expert ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Diet Avenue / Diet Expert qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Diet Avenue / Diet Expert et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
L’acheteur est donc informé et conscient que le site Internet de Diet Avenue / Diet Expert peut contenir des informations et/ou des éléments n’appartenant pas à Diet Avenue / Diet Expert et/ou n’étant pas sous son contrôle. Par conséquent, l’acheteur reconnaît que Diet Avenue / Diet Expert ne saurait voir sa responsabilité engagée, et ne saurait être considérée comme accréditeur d’une quelconque information, d’un quelconque élément ou contenu appartenant à un tiers, auquel l’acheteur pourrait accéder par l’intermédiaire du site Internet de Diet Avenue / Diet Expert ou au moyen d’une liaison à partir de ce site.
15. Données personnelles
Dans le cadre du Règlement Générale de la Protection des Données (RGPD), vous trouverez ci-après comment et dans quel but nous collectons vos données personnelles mais aussi vos droits en matière de regard, de rectification et de suppression.
15-1 Qu'est-ce qu'une donnée personnelle ?
L'article 4 du RGPD défini une « donnée à caractère personnel », toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
15-2 Pourquoi collectons-nous des données à caractère personnel ?
Nous collectons des données à caractère personnel, par le biais de notre boutique en ligne, lors de la création de votre compte client, via notre formulaire de demande de renseignements ou de demande de rappel, des pages consacrées aux produits ou aux marques que nous proposons mais aussi des réseaux sociaux (Facebook, Twitter et Google+).
Dans certains cas, la collecte peut également se faire par téléphone ou en boutique lors de l'enregistrement d'une commande et de la création de votre compte client.
Lorsque vous procédez à la création de votre compte ou que vous achetez des produits sur notre boutique en ligne ou en boutique et lorsque vous nous contactez, vous nous communiquez directement des données à caractère personnel nécessaires au traitement de votre demande.
La collecte de données à caractère personnel sur notre boutique en ligne peut également se faire par l'intermédiaire de cookies afin de comprendre comment vous utilisez notre site Internet, ou en passant par des partenaires qui travaillent à notre service.
Ces partenaires peuvent être, par exemple, des sous-traitants et des personnes qui, placés sous notre autorité, sont en charges de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Les données à caractères personnelles signalées par un astérisque rouge dans nos formulaires, sont obligatoires car elles sont nécessaires à la bonne exécution et au bon traitement des commandes ou demandes d'informations.
15-3 A quoi servent les cookies ?
Les cookies sont de petits fichiers textes qui sont stockés par votre navigateur web sur votre ordinateur, votre smartphone ou tout autre appareil connecté à Internet. Ils servent à faire fonctionner correctement les sites Internet, à optimiser leur fonctionnement mais aussi à collecter des informations. Ils sont indispensables à votre confort de navigation, à la sécurité de votre navigation et à l’obtention d’informations sur les sites Internet que vous visitez.
Nous utilisons des cookies pour améliorer le fonctionnement de notre site Internet et l’utilisation que vous en faites mais aussi pour mieux comprendre comment vous utilisez notre site Internet ainsi que les outils et services que nous mettons à votre disposition.
Vous avez la possibilité, à tout moment, de désactiver la gestion des cookies dans le paramétrage de votre navigateur. Sachez qu’après désactivation des cookies, Certaines fonctionnalités de notre site Internet risque d'être altérée ou inutilisable.
15-4 Comment sont protégées vos données ?
Nous prenons les précautions nécessaires pour protéger vos données au travers d'un site internet sécurisé (URL en HTTPS), de serveurs de base de données protégés dans des Datacenters, de partenaires de confiance pour les règlements sécurisés en ligne (PAYPAL et CIC).
Parce que nous attachons une grande importance au respect de la vie privée et des données personnelles, sachez que nous nous engageons à ne JAMAIS REVENDRE VOS DONNEES PERSONNELLES à des tiers.
De même, toutes transactions bancaires effectuées en ligne se faisant directement sur le site du prestataire concerné (PAYPAL ou CIC), NOUS NE CONSERVONS AUCUNE DONNEES BANCAIRES SUR NOS SERVEURS.
15-5 Combien de temps conservons-nous vos données ?
Nous conservons vos données à caractère personnel le temps nécessaire à la réalisation de la finalité pour laquelle nous détenons ces données, c’est-à-dire afin de répondre à vos besoins (création de compte, commande de produits, prise de contact avec nos services) et à vos demandes (demande d’informations ou inscription à la newsletter), ainsi que pour remplir nos obligations légales (facturation).
Lorsque l’utilisation de vos données à caractère personnel n’est plus justifiée ou lorsque vous nous avez exprimé votre volonté de supprimer vos données à caractère personnel, nous les effaçons de nos systèmes et de nos fichiers et procédons à leur anonymisation afin que toute identification devienne impossible.
15-6 Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?
Droit de rectification
Comme prévu par l'article 16 du RGPD, vous avez le droit d'obtenir du responsable du traitement, dans les meilleurs délais, la rectification des données à caractère personnel la concernant qui sont inexactes. Compte tenu des finalités du traitement, la personne concernée a le droit d'obtenir que les données à caractère personnel incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.
Droit à l'effacement
Comme prévu par l'article 17 du RGPD, vous avez le droit d'obtenir du responsable du traitement l'effacement, dans les meilleurs délais, de données à caractère personnel vous concernant.
Ce droit n’est pas absolu et s’applique dans les conditions définies par le Règlement général de la protection des données.
Nous pouvons être contraints de conserver vos données à caractère personnel, comme l’indique le Règlement général de la protection des données, pour des motifs légaux ou légitimes (respect de vos obligations légales ou encore constatation, exercice ou défense de nos droits en justice).
15-7 Comment modifier ou supprimer vos données personnelles ?
Vous pouvez en effectuer la demande de modification ou suppression de vos données personnelles via notre formulaire de contact ou par email à l'adresse [email protected] ou par courrier à l'adresse suivante :
EOL GROUP - Diet Avenue / Diet Expert
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Pour vous retirer de notre liste d'envoi de Newsletter, il vous suffit de cliquer sur le lien de désinscription présent sur chaque Newsletter.
Vous pouvez également nous en faire la demande par email a [email protected] ou par courrier.
16. Droits d’auteur et forum
Tous les droits sur le site www.diet.expert sont la propriété de la société EOL GROUP / ELDORADO. Ces droits sont réservés.
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17. Divers
Les présentes conditions générales de vente constituent l’intégralité des accords entre les parties, annulent et remplacent tous accords ou communications antérieurs, écrits ou oraux, quant à l’objet qui est le leur.
Si une clause des présentes conditions générales de vente est déclarée illégale, nulle ou inexécutable par un tribunal pour une raison quelconque, cette clause sera réputée dissociée des autres clauses et ne changera en rien la validité et l’opposabilité de ces autres clauses.
Les titres des articles des présentes conditions générales de vente sont donnés pour en faciliter la compréhension et n’ont pas de valeur juridique.
Le client s’interdit de revendre les produits. Toute commande passée par un client est pour son usage personnel ou pour l’usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être réalisée.
19. Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée déterminée.
Si pour une raison quelconque, l’acheteur décide d'interrompre son parcours minceur, Diet Avenue / Diet Expert s’engage à lui rembourser les produits que l’acheteur n’aura pas entamées (hors frais de port), sous réserve du respect des conditions fixées aux articles 7 et 9.
20. Loi applicable et juridiction compétente
Pour les acheteurs situés en France, le présent contrat sera soumis à la loi française et les règles légales de compétence territoriale ou d’attribution seront applicables.
Pour les acheteurs situés dans l’Union Européenne, le présent contrat sera soumis à la loi française, sauf si la conclusion du contrat a été précédée d’une publicité ou d’une proposition spécialement faite par Diet Avenue / Diet Expert dans le pays du consommateur. Le tribunal compétent sera déterminé selon les dispositions du Règlement communautaire n° 44/2001 du 22 décembre 2000.
Pour les consommateurs situés dans d’autres pays : sauf dispositions légales impératives contraires, le présent contrat sera régi par la loi française et tout litige né du présent contrat relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Annexe 1 : territoires
|
Pays |
Frais de port |
France |
France métropolitaine |
6€ |
DOM-TOM |
Guadeloupe |
40€ |
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Guyane |
40€ |
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Martinique |
40€ |
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Réunion |
40€ |
Europe |
Belgique |
9€ |
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Luxembourg |
9€ |
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Suisse |
30€ |
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Andorre |
30€ |
Principauté |
Monaco |
9€ |
Selon la législation en vigueur, les expéditions vers les DOM-TOM seront soumises à des frais de mer supplémentaires. Les expéditions vers destinations n'appartenant pas à l'Union Européenne peuvent être soumises à des frais de douanes supplémentaires.
Pour toute autre destination, rendez-vous sur le site de la langue du pays si il est disponible ou contactez votre consultante le cas échéant.
Annexe 2 : barème des points fidélité
• En commandant chez Diet Avenue / Diet Expert, vous gagnez des points fidélités d'une valeur de 3% du montant de votre commande (plafonné à 150 points par commande).
Les points sont aussitôt disponibles sur votre compte suite à votre commande.
Exemple : pour une commande de 200 euros, vous gagnez l'équivalent de 6 euros en bon d'achat.
• En devenant parrain(ne) d'un(e) nouveau client(e) Diet Avenue / Diet Expert, vous gagnez des points fidélités d'une valeur de 10% de la commande de la personne que vous avez parrainée.
• En témoignant par écrit ou par vidéo de votre expérience, Diet Avenue / Diet Expert vous récompense. Pour cela, vous devez avoir atteint votre objectif de perte de poids :
Perte de 5 kg : 50 points
Perte de 10 kg : 100 points
Perte de 15 kg : 150 points
Perte de 20 kg : 200 points
Diet Avenue / Diet Expert double les points si vous réalisez un témoignage vidéo.
• En étant actif(ve) sur le forum, vous gagnez 1 point par réponse à un message validé par Diet Avenue / Diet Expert.
* Les pertes de poids obtenues varient d'un individu à l'autre et ne peuvent donc être garanties, elles dépendent également du suivi rigoureux du programme et de la phase de stabilisation
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